Phrases avec «ordonnances»
Exemples de phrases et d'expressions avec le mot ordonnances et d'autres mots dérivés.
• « Les ordonnances avaient pour but de préparer les terres à la vente aux citoyens et de générer des revenus pour relancer l'économie défaillante de la république. »
• « Dans les ordonnances sur les terres, le Congrès de la Confédération crée les territoires du Mississippi et du Sud-Ouest et stipule que l'esclavage y sera autorisé. »
• « Les ordonnances territoriales s'avèrent être le grand triomphe du Congrès confédéré. Le Congrès nommerait un gouverneur pour les territoires, et lorsque la population du territoire atteindrait cinq mille colons adultes libres, ces citoyens pourraient créer leur propre assemblée législative et entamer le processus d'accession au statut d'État. Lorsque la population atteint soixante mille habitants, le territoire peut devenir un nouvel État. »
• « On trouve également des textes historiques, des textes diplomatiques, des ordonnances royales, des listes de villes sujettes, des attributions de charges et de privilèges. »